Dispositions tarifaires
Nous avons revisité nos dispositions tarifaires de façon à créer plus particulièrement trois catégories de prix. Dans un esprit d’équité à l’égard des clients qui nous ont fait confiance dans les premiers mois d’existence du dictionnaire, nous avons opté pour une mesure qui leur permette de bénéficier de cette nouvelle configuration. Ces tarifs d’abonnement annuel sont applicables jusqu’au 15 mars 2009.
- Abonnement individuel : 98 € hors taxes, 117.21 € toutes taxes comprises si TVA au taux de 19,6 %
- Abonnement individuel étudiant : 49 € hors taxes, 58.60 € toutes taxes comprises si TVA au taux de 19,6 % (soit 50 % de réduction sur justificatif : copie de la carte d’étudiant 2008-2009)
- Abonnement collectif : 98 € hors taxes pour l’abonné principal, 117.21 € toutes taxes comprises si TVA au taux de 19,6 % ; 73.50 € hors taxes pour chaque abonné rattaché, 87.91 € toutes taxes comprises si TVA au taux de 19,6 % (soit 25 % de réduction pour chaque abonné rattaché)
- Dans l’éventualité de partenariats auxquels nous sommes favorables également, merci de nous contacter.
Nous vous invitons à prendre connaissance du régime de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA), qui diffère selon les lieux. La géographie fiscale comprend, en effet, des cas de réduction et d’exonération de la TVA pour la souscription d’un abonnement, qu’il soit individuel ou collectif.
- Client situé en France métropolitaine : abonnement soumis à la TVA à 19,6 %
- Client situé dans les départements d'outre-mer :
- Guadeloupe, Martinique, Réunion : abonnement bénéficiant de la TVA à 8,5 % ;
- Guyane : abonnement exonéré de la TVA.
- Client situé dans un État membre de la Communauté européenne :
- Absence d'assujettissement à la TVA dans son pays (absence de numéro de TVA intracommautaire) : abonnement soumis à la TVA à 19,6 % ;
- Assujettissement à la TVA dans son pays (sous réserve de préciser le numéro de TVA intracommunautaire) : abonnement exonéré de la TVA.
- Client situé hors de l'Union européenne : abonnement exonéré de la TVA