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Dictionnaire des sigles

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25 031 sigles et acronymes au 07.01.2009
 
 
 
 
Dispositions tarifaires
 

Nous avons revisité nos dispositions tarifaires de façon à créer plus particulièrement trois catégories de prix. Dans un esprit d’équité à l’égard des clients qui nous ont fait confiance dans les premiers mois d’existence du dictionnaire, nous avons opté pour une mesure qui leur permette de bénéficier de cette nouvelle configuration. Ces tarifs d’abonnement annuel sont applicables jusqu’au 15 mars 2009.
 
Nous vous invitons à prendre connaissance du régime de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA), qui diffère selon les lieux. La géographie fiscale comprend, en effet, des cas de réduction et d’exonération de la TVA pour la souscription d’un abonnement, qu’il soit individuel ou collectif.